MENTIONS LÉGALES
Société
83 rue de Melun 77240 SEINE-PORT – France
SAS au capital de 2 000 EUR
RCS Melun 937 732 246 – SIRET 937 732 246 00015 – TVA FR34937732246
Mentions légales
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par HO'RA sur le site Internet www.ho-ra.fr vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
Editeur
Le site www.ho-ra.fr est édité par la société HO'RA (RCS de Melun sous le numéro SIREN 937 732 246).
Siège : 83 rue de Melun 77240 SEINE-PORT
Tél : 06.32.30.70.60
Hébergeur
Le site www.ho-ra.fr est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
Données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de HO'RA à l’adresse suivante : 3 rue de Melun 77240 SEINE-PORT ou à l’adresse mail suivante : contact@ho-ra.fr
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société HO'RA, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Le contenu rédactionnel du site www.ho-ra.fr appartient exclusivement à HO'RA.
Exonération de la responsabilité technique
HO'RA ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site www.ho-ra.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.